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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSY
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coté saint germain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coté saint germain
MASSY, SARL

Numéro de dépôt :
4012092
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
coté saint germain de MASSY

Présentation de la marque coté saint germain

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coté saint germain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSY domicilié(e) 68/70 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 641 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSY, M. JEAN PIERRE THOMASSIAN domicilié(e) 68/70 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France.

La marque coté saint germain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coté saint germain est expirée depuis le 13 juin 2023.

MASSY a également déposé les autres marques suivantes : MASSY


MASSY, SARL - 68/70 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France - SIREN 313641763


MASSY, M. JEAN PIERRE THOMASSIAN - 68/70 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.